Jean-Yves Monot


De: Monot (Jean-Yves)
délégué départemental d'une association de rapatriés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Monot (Jean-Yves)
délégué suppléant
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de l'Yonne
Groupe:
Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de l'Yonne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000189164(source JORF)
désignation
28 Juillet 199528/07/1995
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Yvelines
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Essonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hauts-de-Seine
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Monot (Jean-Yves, Goulven)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.